Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU VIEUX TINEL
Claude REYNAUD

Numéro de dépôt :
1385357
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/01/1996

Présentation de la marque CHATEAU DU VIEUX TINEL

Déposée le 16 janvier 1986 par Claude REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU DU VIEUX TINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude REYNAUD, domicilié(e) Quartier de Saint Sylvestre, 30390 DOMAZAN. - France.

La marque CHATEAU DU VIEUX TINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU VIEUX TINEL est expirée depuis le 16 janvier 1996.

Claude REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : Château du Vieux Tinel


Claude REYNAUD - Quartier de Saint Sylvestre, 30390 DOMAZAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

(Vins d'Origine ou d'appellation controlée "provenant de l'exploitation exactement dénommée Château du Vieux Tinel")